Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMPLEMENT DIRECT
DEFRENNE Jean Claude

Numéro de dépôt :
95578594
Date de dépôt :
29/06/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/06/2005

Présentation de la marque COMPLEMENT DIRECT

Déposée le 29 juin 1995 par DEFRENNE Jean Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMPLEMENT DIRECT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-32 du 11 août 1995.

Le déposant est DEFRENNE Jean Claude, domicilié(e) 14, Rue de la Gibardière, 41100 VILLEMARDY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEFRENNE Jean Claude - France.

La marque COMPLEMENT DIRECT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95578594.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMPLEMENT DIRECT est expirée depuis le 29 juin 2005.

DEFRENNE Jean Claude a également déposé les autres marques suivantes : SURFARIO


DEFRENNE Jean Claude - 14, Rue de la Gibardière, 41100 VILLEMARDY - France


DEFRENNE Jean Claude - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-10

Inscription le 13 septembre 1999 - Rejet partiel n°284409 - Publication au BOPI 1999-09-13

Inscription le 10 janvier 1997 - Rejet partiel n°230865 - Publication au BOPI 1997-01-10

Publication - Publication le 11 août 1995 au BOPI 1995-32

Chaussures, chapellerie